Sur cette page, vous trouverez tous les documents mis à la disposition du public dans le cadre de la révision du PLU? d’Oradour sur Glane
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Documents disponibles
Documents transmis par l’Etat
- Porter A Connaissance de l’Etat (0.5 Mo)
- Plan des servitudes transmis par l’Etat pour le territoire (12 Mo)
Le dossier de PLU arrêté :
- Rapport de présentation : Volet 1 Etat des lieux - diagnostic (133 Mo)
- PADD (5 Mo)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (25 Mo)
- Règlement graphique (Zonage) (25 Mo)
- Règlement écrit (10 Mo)
- Annexes :
- Avis des PPA? et autres instances :
- Arrêté « dérogation à l’urbanisation limitée » (2 Mo)
- Avis de la MRAE sur une EE au cas par cas (0.4 Mo)
- Avis de l’Etat (2 Mo)
- Avis de la CDPENAF (0.3 Mo)
- Avis de l’ARS (0.2 Mo)
- Avis de la Chambre d’agriculture (1 Mo)
- Avis du conseil départemental (0.1 Mo)